Accord de coopération relatif au partage des objectifs belges climat et énergie – deuxième lecture | Presscenter.org

Historique

• Marchés publics – Une circulaire de la Ministre des Pouvoirs locaux fait le point sur les centrales d’achat
  Publié le : 21/11/2017 21 novembre nov. 11 2017
  MARCHES PUBLICS & PPP
  Une circulaire du 17 novembre 2017 vient d’être envoyée aux pouvoirs locaux w...
  Source : www.uvcw.be
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• Protection des données personnelles : enjeu urgent pour les entreprises
  Publié le : 21/11/2017 21 novembre nov. 11 2017
  Droit des NTIC
  D'ici mai 2018, les entreprises devront mettre à jour leur gestion des donnée...
  Source : www.lesechos.fr
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• Contrat standard travail associatif | Presscenter.org
  Publié le : 20/11/2017 20 novembre nov. 11 2017
  TRAVAIL & SÉCURITÉ SOCIALE
  Le Conseil des ministres marque son accord sur le contrat standard pour le tr...
  Source : www.presscenter.org
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• Accord de coopération relatif au partage des objectifs belges climat et énergie – deuxième lecture | Presscenter.org
  Publié le : 20/11/2017 20 novembre nov. 11 2017
  ÉNERGIE
  Le Conseil des ministres approuve en deuxième lecture, sur proposition de la...
  Source : www.presscenter.org
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• Confusion des peines : l’espace pénal européen existe bien | Lextenso.fr
  Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017
  Droit pénal
  À l’occasion de l’exécution en France d’une peine de dix ans d’emprisonnement...
  Source : www.lextenso.fr
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• Le marché de l’immobilier en Belgique : les chiffres en 2017 | Logic-Immo
  Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017
  IMMOBILIER
  En 2017, il semble y avoir du mouvement sur le marché de l’immobilier en Belg...
  Source : www.logic-immo.be
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• Climat : les députés belges régionaux et fédéraux s’expriment d’une seule (...) - CNCD-11.11.11
  Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017
  ENVIRONNEMENT
  Ce lundi 13 novembre, la réunion interparlementaire climat a adopté sa premiè...
  Source : www.cncd.be
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• Hausse de la réduction d’impôt pour garde d’enfant | Presscenter.org
  Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017
  FAMILLE
  La réduction d’impôt pour garde d’enfant est augmentée et passe de 45 à 65 %...
  Source : www.presscenter.org
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• Enquêtes INASTI auprès de travailleurs indépendants en incapacité de travail | Presscenter.org
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  SÉCURITÉ SOCIALE
  Le Conseil des ministres marque son accord sur le projet d’arrêté royal propo...
  Source : www.presscenter.org
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• Belgique : obligation dans le secteur de la construction de prendre une assurance de responsabilité décennale
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  ASSURANCES
  En Belgique, une loi du 31 mai 2017 oblige au 1er juillet 2018, les professio...
  Source : www.travail-prevention-sante.fr
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• Attentats. Une Rennaise travaille sur l’indemnisation des victimes - Ouest France
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  « L’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme de masse » : c’est le su...
  Source : www.ouest-france.fr
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• Indemnités journalières - L'assuré doit s'abstenir de toute activité pendant un arrêt de travail | service-public.fr
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Un salarié en arrêt de travail doit s'abstenir de toute activité non autorisé...
  Source : www.service-public.fr
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• Vente de contrefaçon de logiciels d’Adobe sur eBay : prison et lourds dommages-intérêts - Legalis
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  Droit de la propriété intellectuelle
  Le particulier qui avait vendu 289 exemplaires de logiciels d’Adobe sur eBay...
  Source : www.legalis.net
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• 9 modèles de poêles à bois retirés du marché | SPF Santé Publique
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  ENVIRONNEMENT
  L’inspection de l’environnement a contrôlé 50 modèles de poêles à bois vendus...
  Source : www.health.belgium.be
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• Responsabilité pénale: l’UVCW, Brulocalis et la VVSG demandent un réévaluation des propositions de loi
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  ADMINISTRATIF ET PUBLIC
  A l’heure actuelle, les mandataires locaux peuvent voir leur responsabilité p...
  Source : www.uvcw.be
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