Le compromis de vente pour acheter sa maison ou son appartement

Historique

• Liste des montages fiscaux abusifs : Bercy ajoute trois nouveaux schémas
  Publié le : 20/09/2016 20 septembre sept. 09 2016
  Droit fiscal
  Liste des montages fiscaux abusifs : Bercy ajoute trois nouveaux schémas C...
  Source : www.fiscalonline.com
  Lire la suite
• Bientôt la fin du CDD d'usage? - L'Express L'Entreprise
  Publié le : 19/09/2016 19 septembre sept. 09 2016
  Droit du travail - Salariés
  Un rapport de l'Igas dénonce la dérive des CDD d'usage, utilisés par des sect...
  Source : lentreprise.lexpress.fr
  Lire la suite
• Un nombre inédit de départs dans les cabinets ministériels et à l’Elysée
  Publié le : 19/09/2016 19 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  Sur les cent derniers jours, 57 membres de cabinet ont quitté leurs fonctions...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• Faute médicale : que faire ? - Net iris
  Publié le : 19/09/2016 19 septembre sept. 09 2016
  Droit de la santé
  Tout au long de notre vie, nous rencontrons divers professionnels de santé. V...
  Source : www.net-iris.fr
  Lire la suite
• Demi-finale de la Coupe Davis : suivez le double en direct
  Publié le : 17/09/2016 17 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  Nicolas Mahut et Pierre-Hugues Herbert affrontent Marin Cilic et Ivan Dodig à...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• La blague de la nouvelle miss météo du "Grand Journal", Ornella Fleury, passe mal
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  MÉDIAS – Elle était très attendue. Ornella Fleury a présenté lundi 5 septembr...
  Source : www.huffingtonpost.fr
  Lire la suite
• First Draft : réseaux sociaux et titres de presse s'engagent contre les fausses informations
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  Plusieurs dizaines d’entreprises de médias ou de réseaux sociaux viennent de...
  Source : www.nextinpact.com
  Lire la suite
• Loi Pinel 2016 : comment utiliser le dispositif d’investissement immobilier ?
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  L'investissement locatif Pinel ne se résume pas à sa réduction d'impôt. Plus...
  Source : www.toutsurmesfinances.com
  Lire la suite
• Au-delà d’Alstom, l’emploi industriel poursuit son déclin en France
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  A Belfort, on fabrique des locomotives depuis 1879. L’annonce par Alstom de l...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• A Bratislava, un sommet européen pour « reprendre le contrôle »
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Catégorie TEST
  L’UE, dans une « situation critique » selon Angela Merkel, veut engager un no...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• Le compromis de vente pour acheter sa maison ou son appartement
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Droit immobilier
  Avant d'officialiser un achat immobilier en signant l'acte authentique de ven...
  Source : www.toutsurmesfinances.com
  Lire la suite
• Réforme du droit de la responsabilité civile : l'AFJE répond
  Publié le : 15/09/2016 15 septembre sept. 09 2016
  Droit de la responsabilité (Professionnels)
  L'AFJE a répondu à la consultation publique lancée par le ministère de la Jus...
  Source : www.affiches-parisiennes.com
  Lire la suite
• UE : près de 160 milliards d'euros de recettes de TVA non perçues en 2014
  Publié le : 15/09/2016 15 septembre sept. 09 2016
  Droit fiscal
  La Commission européenne annonce un manque à gagner en recettes de TVA non pe...
  Source : www.lemondedudroit.fr
  Lire la suite
• CCRCS : demandes d'immatriculation au RCS de plusieurs succursales d'une même société ayant son siège social à l'étranger - Le monde du Chiffre
  Publié le : 14/09/2016 14 septembre sept. 09 2016
  Droit des sociétés
  Le CCRCS est saisi d'une demande d'avis sur l'attitude du greffier saisi de p...
  Source : www.lemondeduchiffre.fr
  Lire la suite
• comptanoo.com - Compte pénibilité : nouvelles obligations de l'employeur
  Publié le : 14/09/2016 14 septembre sept. 09 2016
  Droit du travail - Salariés
  Lorsqu'un salarié est exposé à des facteurs de pénibilité, l'employeur doit m...
  Source : www.comptanoo.com
  Lire la suite