Une déclaration universelle pour protéger les sportifs profesionnels

Historique

• Fiscalité : ce qui va changer pour les entreprises en 2018
  Publié le : 12/01/2018 12 janvier janv. 01 2018
  Droit fiscal / Fiscalité des professionnels
  L'impôt sur les sociétés va voir son taux commencer à se réduire dès 2018. Le...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Accident du travail : indemnisation des ayants droit en cas de décès du salarié | service-public.fr
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit du travail - Salariés / Responsabilité accident du travail
  Vous avez droit, sous conditions, à une rente de la sécurité sociale si vous...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Notification de licenciement : des modèles de lettre sont - Éditions Tissot
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit du travail - Employeurs
  Lorsque vous souhaitez mettre en place une procédure de licenciement, vous av...
  Source : www2.editions-tissot.fr
  Lire la suite
• Une déclaration universelle pour protéger les sportifs profesionnels
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit du sport
  Dans une déclaration de 17 articles, dévoilée jeudi à Washington, figurent le...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• Handicap en Europe : Un accord entre Paris et Bruxelles
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit routier et Handicap
  Pierre Deniziot, Délégué spécial chargé du Handicap et Président du Conseil c...
  Source : www.handirect.fr
  Lire la suite
• Portage salarial: le mystère des « marges arrières » - Les Echos
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit fiscal / Fiscalité locale
  Certaines sociétés de portage salarial pratiquent des prélèvements sur les fi...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Abandon de famille : nécessité d'une décision exécutoire fixant la pension alimentaire - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
  Lorsque des ex-époux se sont mis d’accord sur le principe et le montant d’une...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Projet de loi Le Maire : création d’une mission pour réfléchir à l’entreprise de demain - Le Moniteur
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit public / Droit de la commande publique
  Le gouvernement confie une mission « entreprise et intérêt général » à deux d...
  Source : www.lemoniteur.fr
  Lire la suite
• Entrepreneurs en difficulté : 4 manières d'éviter le dépôt de bilan , Gestion-trésorerie - Les Echos Business
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  Comités d'aide, mesures préventives du mandat ad hoc et de la conciliation et...
  Source : business.lesechos.fr
  Lire la suite
• Le permis de conduire sera « retenu » en cas d’infraction avec un portable en main
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit routier
  Le Premier ministre Édouard Philippe a annoncé, ce mardi 9 janvier, une série...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• Déclarations URSSAF : les taux de nombreux codes types de personnels vont changer
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  La déclaration à l’URSSAF des cotisations et contributions sociales (salarial...
  Source : revuefiduciaire.grouperf.com
  Lire la suite
• PTZ et Pinel en 2018 : tout ce que vous devez savoir
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Le dispositif d'investissement locatif Pinel et le prêt à taux zéro ont été r...
  Source : www.batiactu.com
  Lire la suite
• Réforme de la réforme du droit des contrats : retour à la case départ pour les mesures transitoires - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018
  Droit commercial
  Les députés ont largement modifié le projet de loi de ratification de l’ordon...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Un médiateur familial de plus en plus demandé - Sud Ouest.fr
  Publié le : 05/01/2018 05 janvier janv. 01 2018
  MARD
  La médiation est devenue un passage obligé pour modifier une décision de just...
  Source : www.sudouest.fr
  Lire la suite
• Responsabilité des banquiers : entre devoir de vigilance et principe de non ingérence
  Publié le : 04/01/2018 04 janvier janv. 01 2018
  Droit bancaire
  La banque n’a pas le droit de s’immiscer dans les affaires de son client. Si...
  Source : www.lemondeduchiffre.fr
  Lire la suite