Enquête publique : liaison souterraine de transports en commun Nord-Sud

Historique

• Altrad/Laporte: le syndicat des clubs du Top 14 dénonce un "conflit d'intérêts"
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Droit du sport
  L'Union des clubs professionnels de rugby (UCPR) dénonce un "conflit d'intérê...
  Source : www.lepoint.fr
  Lire la suite
• Réforme de l’évaluation environnementale : le guide d’interprétation du ministère - Le Moniteur
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Droit de l'environnement
  Un an après l’ordonnance du 3 août 2016 relative à l’évaluation environnement...
  Source : www.lemoniteur.fr
  Lire la suite
• Obligation de respecter les règles des marchés publics… mais pas seulement
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Droit public / Droit de la commande publique
  Un acheteur qui lance une procédure de marché public ou de concession doit re...
  Source : www.marchespublicspme.com
  Lire la suite
• Les 14emes Rencontres de la Biomasse: Vers le zéro déchet dans le secteur de la valorisation de la biomasse? - Service Public de Wallonie
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  ENVIRONNEMENT
  2017 est une année de changements dans la législation des déchets. Une nouvel...
  Source : energie.wallonie.be
  Lire la suite
• Un singe photographe peut-il prétendre au droit d'auteur ? La justice ne tranchera pas - Numerama
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Droit de la propriété intellectuelle
  On ne connaîtra pas le mot de la fin, sur le terrain juridique, de l'affaire...
  Source : www.numerama.com
  Lire la suite
• Pour une juridiction de la cybercriminalité - La Tribune
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit des NTIC
  La cybercriminalité sera au cœur du contentieux de demain. Les attaques mondi...
  Source : www.latribune.fr
  Lire la suite
• Enquête publique : liaison souterraine de transports en commun Nord-Sud
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  URBANISME
  La Région de Bruxelles-Capitale met à enquête publique le projet de modifica...
  Source : urbanisme.irisnet.be
  Lire la suite
• Les procédures de divorce sont-elles trop longues ? - OuestFrance
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
  Vingt-sept justiciables attaquent l’État, ce lundi 11 septembre, pour des dél...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• Passage au LED pour l'éclairage public communal | Portail de la Wallonie
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  ÉNERGIE
  À partir de 2020, ORES et RESA, les deux grands gestionnaires de réseau de di...
  Source : www.wallonie.be
  Lire la suite
• Permis de construire annulé : constitutionnalité de la limite à l’obligation de démolir ? - La Gazette du Palais
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Après avoir obtenu de la juridiction administrative l'annulation des permis d...
  Source : www.gazettedupalais.com
  Lire la suite
• Présentation de la réforme du bail d'habitation | Portail de la Wallonie
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  DROIT DES BAUX
  Ce jeudi 14 septembre, le Gouvernement wallon a approuvé en 3e lecture le pro...
  Source : www.wallonie.be
  Lire la suite
• SCP : usage du nom d'un associé dans la raison sociale | Lextenso.fr
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  Doit être cassé pour violation de la loi l’arrêt dans lequel la cour d’appel...
  Source : www.lextenso.fr
  Lire la suite
• Compétence régionale pour l'approbation de l'offre d'outplacement par l'employeur | Presscenter.org
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  TRAVAIL & SÉCURITÉ SOCIALE
  Sur proposition du ministre de l'Emploi Kris Peeters, le Conseil des ministre...
  Source : www.presscenter.org
  Lire la suite
• Assurance responsabilité médicale - MACSF Exercice professionnel
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  La loi n°2010-1609 du 22 décembre 2010 a créé la « convention de procédure pa...
  Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
  Lire la suite
• Les retraites vont être revalorisées de 0,8% en octobre - Les Echos
  Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Les pensions complémentaires, gérées par les partenaires sociaux, n’augmenter...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite