Handicap : un label pour un tourisme plus accessible | Gouvernement.fr
Publié le :
11/08/2017
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2017
Source : www.gouvernement.frL’initiative "Destination pour tous" (DPT) vise à valoriser des territoires qui proposent une offre touristique cohérente et globale pour les personnes en situation de handicap. Cette année, Amiens et Balaruc-les-Bains ont rejoint Bordeaux au rang des destinations labellisées. Le label DPT est attribué pour une durée de cinq ans. Pour l’obtenir, une ville (ou un territoire) doit proposer une offre touristique accessible et adaptée à au moins deux des quatre familles de handicap (auditif, mental, moteur et visuel)... Lire la suite
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L’industrie hôtelière face à la sécurité des données personnelles - Les Echos
Publié le : 16/08/2017 16 août août 08 2017Droit des NTICIndispensable à la réservation, les hôtels manipulent des quantités important...Source : www.lesechos.fr
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Accord de gouvernement pour la Wallonie : rupture et continuité — Union Wallonne des Entreprises
Publié le : 16/08/2017 16 août août 08 2017ÉCONOMIE & FINANCES PUBLIQUESLa crise politique en Wallonie semble toucher à sa fin avec la publication d’...Source : www.uwe.be
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Le Plan Bâtiment Durable veut votre avis sur la notion de confort dans les bâtiments de demain - Le Moniteur
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit de l'environnementAprès avoir développé la réflexion autour de la réglementation dite « environ...Source : www.lemoniteur.fr
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La distribution d'électricité en Wallonie doit changer de business model - Belgique - LeVif.be
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017ÉNERGIEOn évoque le besoin de bonne gouvernance pour les intercommunales de distribu...Source : www.levif.be
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SACD - Auteurs de séries : quelques conseils à lire avant de signer votre contrat !
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLEL’appel à candidatures du Fonds Wallonie-Bruxelles et de la RTBF pour les sér...Source : www.sacd.be
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Des nounous en guerre contre la «taxe couches-culottes»
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit fiscal / Fiscalité localeDes assistantes maternelles du Sud-Ouest vont devoir payer une redevance d'or...Source : www.lefigaro.fr
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La Grande-Motte: le premier radar piéton de France a été mis en service | FranceSoir
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit routier et HandicapLa Grande-Motte, station balnéaire située dans le département de l'Hérault, a...Source : www.francesoir.fr
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Rapport annuel 2016 | Ruling - Service Public Fédéral Finances
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017FISCALVous pouvez ici consulter et télécharger le Rapport annuel 2016 du Service de...Source : www.ruling.be
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Les différents types de mise en cause d'un médecin - MACSF Exercice Professionnel
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreQuels sont les différents types de mise en cause auxquels un médecin peut êtr...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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Airbnb a payé moins de 100.000 euros d'impôts en France en 2016
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsSi une telle somme peut déjà paraître conséquente, elle est dérisoire quand o...Source : www.latribune.fr
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Assurance : appréciation de la fausseté d’une déclaration intentionnelle du risque décès - Le Monde du Droit
Publié le : 11/08/2017 11 août août 08 2017Droit des assurancesDans le cadre d’un contrat d’assurance couvrant le risque décès, le juge appr...Source : www.lemondedudroit.fr
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Dématérialisation du permis d’environnement et du permis unique (08-2017)
Publié le : 11/08/2017 11 août août 08 2017ENVIRONNEMENTLa Wallonie progresse dans la mise en œuvre de son projet destiné à mettre en...Source : www.uvcw.be
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Handicap : un label pour un tourisme plus accessible | Gouvernement.fr
Publié le : 11/08/2017 11 août août 08 2017Droit routier et HandicapL’initiative "Destination pour tous" (DPT) vise à valoriser des territoires q...Source : www.gouvernement.fr
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Prestation compensatoire : jouissance gratuite du domicile conjugal pendant la durée de l'instance - Le Monde du Droit
Publié le : 11/08/2017 11 août août 08 2017Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparationC'est au moment du prononcé du divorce, qui met fin au devoir de secours, que...Source : www.lemondedudroit.fr