IBSR | Baromètre de la sécurité routière

Historique

• Laboratoires de recherche : critères de confidentialité des données de santé, d'expertise et d'indépendance
  Publié le : 28/07/2017 28 juillet juil. 07 2017
  Droit de la santé
  Publication au JORF d'un arrêté relatif au référentiel déterminant les critèr...
  Source : www.lemondedudroit.fr
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• Une altercation éclate entre vos salariés : les clés pour bien gérer le conflit
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Droit du travail - Employeurs
  Si l’altercation n’est pas terminée, il faut la faire cesser sur-le-champ. Ma...
  Source : www2.editions-tissot.fr
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• Quelques conseils pour transformer une SARL en SAS
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Droit des sociétés
  Transformer une SARL en SAS peut être motivé par plusieurs raisons : l'arrivé...
  Source : www.boursorama.com
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• La justice fiscale à la belge | L'Echo
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  FISCAL
  Le pro­blème de la double im­po­si­tion des di­vi­dendes existe de­puis la fi...
  Source : www.lecho.be
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• IBSR | Baromètre de la sécurité routière
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  ROUTIER
  Etabli grâce à une remontée rapide de quelques données récoltées par la polic...
  Source : www.ibsr.be
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• Aménagement de nouveaux espaces verts dans 40 communes wallonnes | Portail de la Wallonie
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  ENVIRONNEMENT
  Lancé en janvier, l'appel à projet "Prime'Vert" destiné à encourager les admi...
  Source : www.wallonie.be
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• Près de 150.000 logements sociaux seront rénovés énergétiquement en 2017 - Actu-environnement
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Droit de l'environnement
  Selon une enquête réalisée auprès des organismes HLM par l'Union sociale pour...
  Source : www.actu-environnement.com
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• Crédit d’une entreprise en difficulté : la garantie constituée d’une seule caution n’est pas disproportionnée
  Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017
  Droit bancaire
  Une garantie prise par une banque et constituée d’un seul cautionnement limit...
  Source : www.lemondeduchiffre.fr
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• Le Conseil d'Etat valide le Permis d'aménager - BATIACTU
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Le décret du 27 février 2017 instaurant le Permis d'aménager, issu de la loi...
  Source : www.batiactu.com
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• Stop à la contrefaçon : à vos marques et modèles ! - Les Echos
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Droit de la propriété intellectuelle
  Les inventions industrielles ne sont pas les seules créations à être concerné...
  Source : www.lesechos.fr
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• Légalité du décret fixant le nom de la région Occitanie - La Gazette du Palais
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Droit public / Droit administratif
  Le Conseil d’Etat précise qu’il incombe en particulier à l’autorité administr...
  Source : www.gazettedupalais.com
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• Conférence nationale des territoires : une première en demi-teinte - Le Moniteur
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Droit public / Droit administratif
  La conférence nationale des territoires (CNT) doit faire en sorte « qu’aucune...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Lignes directrices du nouveau droit des sociétés - BDO
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  CONTRATS & COMMERCIAL
  Le 20 juillet 2017, l’Avant-projet de loi introduisant le Code des Sociétés e...
  Source : www.bdo.be
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• Le marché de l'éco-quartier de Coronmeuse est attribué | Portail de la Wallonie
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  MARCHES PUBLICS & PPP
  La société Immo Coronmeuse, société publique en charge du dossier, a dévoilé...
  Source : www.wallonie.be
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• Travail de nuit : quelles protections ? | Dossier Familial
  Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017
  Droit du travail - Salariés
  Les salariés qui officient régulièrement de nuit sont deux fois plus nombreux...
  Source : www.dossierfamilial.com
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