Mobilisation aux côtés du Président de la République pour Paris 2024 - Le site du ministère des Sports

Historique

• Circulation routière -Téléphoner au volant, c'est interdit même à l'arrêt | service-public.fr
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit routier
  Le conducteur d'un véhicule momentanément arrêté sur une voie de circulation...
  Source : www.service-public.fr
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• Procédure d’expropriation: l’avis de l’UVCW
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  IMMOBILIER
  L’avant-projet de décret relatif à l’expropriation pour cause d’utilité publi...
  Source : www.uvcw.be
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• BlackBerry attaque Facebook pour violation de brevets, WhatsApp et Instagram ciblés
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit des NTIC
  BlackBerry poursuit Facebook pour violation de brevets dans le domaine des se...
  Source : www.silicon.fr
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• Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage | Alim'agri
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit rural / Alimentation et animaux
  En juin dernier, Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition éc...
  Source : agriculture.gouv.fr
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• Réforme de la fonction publique : le CSFPT se voit en interlocuteur naturel du gouvernement
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit public / Droit administratif
  Le conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) voudrait re...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Accidents de voiture : l’indemnisation des dommages matériels | Fédération Française de l'Assurance
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  Que faire en cas d’accident de voiture ayant causé des dégâts matériels ? Com...
  Source : www.ffa-assurance.fr
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• Mobilisation aux côtés du Président de la République pour Paris 2024 - Le site du ministère des Sports
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Accompagné de plusieurs membres du Gouvernement, dont la ministre des Sports,...
  Source : www.sports.gouv.fr
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• Information aux éleveurs des chevaux - Ifce
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit équin
  Les informations ci-dessous permettent d’avoir une vision synthétique des dém...
  Source : www.ifce.fr
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• Appel à projet 'Repenser la mobilité à Bruxelles' | Bruxelles Mobilité
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  MOBILITÉ
  Voici un nouvel appel à projet lancé par Bruxelles Mobilité dont l’objectif e...
  Source : mobilite-mobiliteit.brussels
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• Travaux : que faire quand l'artisan abandonne le chantier ?
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Commissaires de Justice / Constats
  Si l'entrepreneur a déserté le chantier entrepris chez vous, vous devez d'abo...
  Source : www.pleinevie.fr
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• Rupture conventionnelle : la fin du délai de rétractation s’apprécie à la date d’envoi de la lettre - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit du travail - Employeurs
  Pour s’assurer du respect du délai de rétractation d’une rupture conventionne...
  Source : www.efl.fr
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• Pas d'indemnisation pour l'associé qui ne justifie pas d'un préjudice personnel
  Publié le : 06/03/2018 06 mars mars 03 2018
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  Un associé de SARL qui a personnellement subi un préjudice du fait du gérant...
  Source : revuefiduciaire.grouperf.com
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• (JUR) Limite de la responsabilité de plein droit du constructeur – Gazette du Palais
  Publié le : 06/03/2018 06 mars mars 03 2018
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Par un arrêt promis à la plus large diffusion, la troisième chambre civile de...
  Source : www.gazette-du-palais.fr
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• Paiement de remises de fin d'année
  Publié le : 06/03/2018 06 mars mars 03 2018
  Catégorie TEST
  La Commission d’examen des pratiques commerciales, interrogée par un professi...
  Source : www.lexplicite.fr
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• Reçu pour solde de tout compte : ne pas détailler les sommes versées dans une annexe - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 06/03/2018 06 mars mars 03 2018
  Catégorie TEST
  Le reçu pour solde de tout compte, établi par l'employeur et dont le salarié...
  Source : www.efl.fr
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