9 modèles de poêles à bois retirés du marché | SPF Santé Publique
Publié le :
16/11/2017
16
novembre
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2017
Source : www.health.belgium.beL’inspection de l’environnement a contrôlé 50 modèles de poêles à bois vendus dans les grandes surfaces et les magasins de bricolage. 9 modèles d’appareils n’étaient pas conformes à la législation. Ils ont été retirés du marché. En Belgique, les appareils de chauffage sont strictement réglementés depuis 2010 afin de réduire les émissions de particules fines et de CO et d’augmenter leur rendement. Cette réglementation a été prévue en 3 phases, afin de laisser le temps aux fabricants et aux distributeurs de s’adapter. La 3ème phase, débutée en 2016, comporte les seuils les plus sévères... Lire la suite
Historique
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Marchés publics – Une circulaire de la Ministre des Pouvoirs locaux fait le point sur les centrales d’achat
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Le marché de l’immobilier en Belgique : les chiffres en 2017 | Logic-Immo
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Climat : les députés belges régionaux et fédéraux s’expriment d’une seule (...) - CNCD-11.11.11
Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017ENVIRONNEMENTCe lundi 13 novembre, la réunion interparlementaire climat a adopté sa premiè...Source : www.cncd.be
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Hausse de la réduction d’impôt pour garde d’enfant | Presscenter.org
Publié le : 17/11/2017 17 novembre nov. 11 2017FAMILLELa réduction d’impôt pour garde d’enfant est augmentée et passe de 45 à 65 %...Source : www.presscenter.org
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Belgique : obligation dans le secteur de la construction de prendre une assurance de responsabilité décennale
Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017ASSURANCESEn Belgique, une loi du 31 mai 2017 oblige au 1er juillet 2018, les professio...Source : www.travail-prevention-sante.fr
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Attentats. Une Rennaise travaille sur l’indemnisation des victimes - Ouest France
Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité« L’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme de masse » : c’est le su...Source : www.ouest-france.fr
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Vente de contrefaçon de logiciels d’Adobe sur eBay : prison et lourds dommages-intérêts - Legalis
Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017Droit de la propriété intellectuelleLe particulier qui avait vendu 289 exemplaires de logiciels d’Adobe sur eBay...Source : www.legalis.net
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9 modèles de poêles à bois retirés du marché | SPF Santé Publique
Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017ENVIRONNEMENTL’inspection de l’environnement a contrôlé 50 modèles de poêles à bois vendus...Source : www.health.belgium.be
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