MØDÜLL 2.0 : un nouveau défi proposé aux étudiants de l’ULB La Cambre et de l’ULB-Ecole polytechnique et réalisé par les auditeurs de l’Efp | Portail Construction Durable

Historique

• Établissements recevant du public (ERP) : un registre public d'accessibilité bientôt obligatoire - professionnels | service-public.fr
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  À partir du 22 octobre 2017, les gestionnaires d'établissements recevant du p...
  Source : www.service-public.fr
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• Infirmier à domicile : Vérifier l’identité du patient en cas d’application du tiers payant - INAMI
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  SANTÉ
  À partir du 1er octobre 2017, si vous appliquez le régime du tiers payant de...
  Source : www.riziv.fgov.be
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• Rappel : le bail commercial
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  DROIT DES BAUX
  Le bail commercial est régi par les dispositions de la loi du 30 avril 1951,...
  Source : www.lemoniteur.be
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• Ces cadres qui reprennent des boîtes – Entreprendre.fr
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  Droit des sociétés
  60.000 entreprises sont mises en vente chaque année alors que seulement la mo...
  Source : www.entreprendre.fr
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• Pratiques commerciales -Affichage des prix : comment s'assurer du respect d'information du consommateur ? | service-public.fr
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  Droit de la consommation
  Dès le 1er octobre 2017, les professionnels (producteurs, fabricants, commerç...
  Source : www.service-public.fr
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• Petites dettes et factures impayées : demander le recouvrement simplifié à l'huissier de justice - cbanque
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  Commissaires de Justice / Recouvrement des impayés
  Quand la somme que l’on vous doit n’excède pas 4 000 euros, l’huissier de jus...
  Source : www.cbanque.com
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• CODT : la ville de Verviers rappelle les principes de fonctionnement
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  IMMOBILIER
  Suite à l'expérience engendrée depuis l'entrée en vigueur du CoDT, ce 1er jui...
  Source : www.ordredesarchitectes.be
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• 4 ACCIDENTS DE PIETONS PAR JOUR : ENQUETE ET LANCEMENT D’UNE CAMPAGNE DE L’AWSR ! - Carlo DI ANTONIO
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  ROUTIER
  Ce mardi, le Ministre wallon de la Sécurité routière Carlo DI ANTONIO et l’Ag...
  Source : diantonio.wallonie.be
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• Rapport d'activités 2016 du Service public de Wallonie
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  ADMINISTRATIF ET PUBLIC
  Pour 2016, le rapport d'activités du SPW présente les chiffres-clés en se cen...
  Source : www.wallonie.be
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• Guide de la sécurité des données personnelles | CNIL
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  Droit des NTIC
  Pour aider les professionnels dans la mise en conformité à la loi Informatiqu...
  Source : www.cnil.fr
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• Budget 2018 : ce qui change pour les entreprises - Les Echos
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  Droit fiscal / Fiscalité des professionnels
  La baisse du taux de l'impôt sur les sociétés et la bascule du crédit d'impôt...
  Source : www.lesechos.fr
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• Bail rural : congé pour reprise etc... - La Gazette du Palais
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  Si le II de l’article L. 331-2 du Code rural et de la pêche maritime, dans sa...
  Source : www.gazettedupalais.com
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• Comment divorcer par consentement mutuel ? - Démarches administratives
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  FAMILLE
  Vous souhaitez mettre fin à votre mariage et vous êtes tous les deux d’accord...
  Source : demarchesadministratives.be
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• Redevance TV : questions suite à sa suppression en 2018 - Portail de la Wallonie
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  FISCAL
  À partir de janvier 2018, il n’y aura plus d’établissement de la Taxe Radio T...
  Source : www.wallonie.be
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• MØDÜLL 2.0 : un nouveau défi proposé aux étudiants de l’ULB La Cambre et de l’ULB-Ecole polytechnique et réalisé par les auditeurs de l’Efp | Portail Construction Durable
  Publié le : 10/10/2017 10 octobre oct. 10 2017
  CONSTRUCTION
  Organisé par le Centre de Référence de la Construction durable (CDR) à Bruxel...
  Source : www.portailconstructiondurable.be
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