Ce que préparent les start-up avec les objets connectés santé #Droitsanté
Publié le :
09/01/2015
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2015
Source : www.lesechos.frCertaines sont déjà connues ou ont réussi à intégrer leurs services chez des prestataires. La petite quinzaine de start-up qui exposaient il y a quelques jours à la pépinière d’entreprises parisienne Boucicaut donnent une idée de la diversité d Lire la suite
Historique
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L'Italie s'inspire de la France #droitsociétés
Publié le : 16/01/2015 16 janvier janv. 01 2015Droit des sociétésLe Parlement a autorisé les droits de vote double, interdits jusqu'à présent....Source : www.lesechos.fr
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Contrainte pénale et libération sous contrainte : les modalités précisées #droitpénal #judiciaire
Publié le : 16/01/2015 16 janvier janv. 01 2015Droit pénalLa libération conditionnelle, le bureau d'aide aux victimes et le bureau d'ex...Source : www.net-iris.fr
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Logement HLM : les nouveaux plafonds de ressources 2015 #droitimmobilier #droitsocial #logement
Publié le : 16/01/2015 16 janvier janv. 01 2015Droit immobilierLes plafonds de ressources à ne pas dépasser pour bénéficier d’un logement HL...Source : www.dossierfamilial.com
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De nouvelles informations pour les conditions générales de vente #droitconsommation #droitcivil
Publié le : 15/01/2015 15 janvier janv. 01 2015Droit commercialLes obligations du garant de la conformité des biens au contrat de consommati...Source : www.net-iris.fr
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L'Ordre des infirmiers veut contrôler le casier judiciaire des étudiants #droitsanté
Publié le : 15/01/2015 15 janvier janv. 01 2015Droit de la santéDécouvrant les relations anciennes entre un étudiant infirmier et les frères...Source : www.dossierfamilial.com
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Les nouveautés de la loi de finances pour 2015 #fiscalité
Publié le : 15/01/2015 15 janvier janv. 01 2015Droit fiscalSi, depuis la crise de 28, les gouvernements successifs ont eu pour constante...Source : www.magazine-decideurs.com
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Le point sur la fiscalité de la prestation compensatoire versée en cas de divorce #droitfamille #divorce
Publié le : 15/01/2015 15 janvier janv. 01 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineUne prestation compensatoire peut être versée par l’un des ex-époux à l’autre...Source : www.village-justice.com
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L’absence de motivation de l’ordonnance autorisant des écoutes #droitpénal - La Gazette du Palais
Publié le : 14/01/2015 14 janvier janv. 01 2015Droit pénalAprès la disparition, au mois de décembre 1997, à Papeete, d’un journaliste,...Source : www.gazettedupalais.com
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Allongement de la validité des permis de construire de 2 à 3 ans #construction #droitimmobilier
Publié le : 13/01/2015 13 janvier janv. 01 2015Droit immobilier / Droit de la constructionComme annoncé, le gouvernement a rallongé la durée de validité des permis de...Source : www.toutsurlimmobilier.fr
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La SCP Olallo Gachie avec AZKO
Publié le : 13/01/2015 13 janvier janv. 01 2015La SCP Olallo Gachie a choisi AZKO en pack global et pack image. Nous l'avon...Source : www.thomas-gachie-avocat.fr
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15 réformes entrant en vigueur au 1er janvier 2015 #droitpersonnes #droitcivil
Publié le : 13/01/2015 13 janvier janv. 01 2015Droit civil (01)Smic, compte personnel de formation, compte de pénibilité, cotisations retrai...Source : www.net-iris.fr
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Présomption de contribution aux charges du mariage et contrat de #mariage #droitfamille
Publié le : 12/01/2015 12 janvier janv. 01 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineLes époux qui adoptent la séparation de biens conviennent qu'ils contribueron...Source : www.lemondedudroit.fr
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Ce que préparent les start-up avec les objets connectés santé #Droitsanté
Publié le : 09/01/2015 09 janvier janv. 01 2015Droit de la santéCertaines sont déjà connues ou ont réussi à intégrer leurs services chez des...Source : www.lesechos.fr